Yvon Ollivier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yvon OLLIVIER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000039668274(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Yvon OLLIVIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Yvon Ollivier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-01-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000019657042(source JORF)
admission
19 Octobre 200819/10/2008
De: Ollivier (Yvon)
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2008-06-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000018979837(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Yvon Ollivier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Ollivier (Yvon)
substitut (Saint-Nazaire)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Ollivier (Yvon, Jean, François)
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances. Officier du 15 mai 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-05-15"
JORFTEXT000000813400(source JORF)
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Yvon Ollivier
Objet:
membres du groupe de personnalités qualifiées chargé d'émettre un avis sur les projets de pôles de compétitivité
Groupe:
Groupe de personnalités qualifiées chargé d'émettre un avis sur les projets de pôles de compétitivité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000261270(source JORF)
nomination
10 Juillet 200510/07/2005
De: Ollivier (Yvon)
substitut (Saint-Nazaire)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Yvon Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918(source JORF)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: OLLIVIER (Yvon)
substitut (Saint-Nazaire)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Yvon Ollivier
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000787261(source JORF)
nomination
18 Mai 200318/05/2003
De: Yvon Ollivier
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2003-06-02"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000603109(source JORF)
nomination
18 Mai 200318/05/2003
De: Yvon Ollivier
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministère de l'intérieur
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000218991(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Ollivier (Yvon, Jean, François)
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 10 janvier 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-10"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Yvon Ollivier
préfet en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
JORFTEXT000000198133(source JORF)
nomination
05 Septembre 199905/09/1999
De: Yvon Ollivier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Substitut du procureur de la République
Remplace:Mme Leroy
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Yvon Ollivier
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Ollivier (Yvon)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
JORFTEXT000000746974(source JORF)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Ollivier (Yvon)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733625(source JORF)
nomination
29 Janvier 199529/01/1995
De: Ollivier (Yvon)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
5 septembre 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733369(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199410/11/1994
De: Ollivier (Yvon, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Ollivier (Yvon, Jules, Camille)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000346190(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Yvon Ollivier
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique"
JORFTEXT000000357339(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199211/04/1992
De: Yvon Ollivier
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000357338(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yvon Ollivier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175114(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yvon Ollivier
préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
Préfecture de Haute-Garonne
conseil_des_ministres
prefet_region="Midi-Pyrénées"
prefet_departement="Haute-Garonne"
prefet_departement_code="31"
prefet
JORFTEXT000000356274(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Ollivier (Yvon)
préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000348760(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.